Déposée le 23 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CASSESE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CS CASSESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CASSESE domicilié(e) Zone Industrielle - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 760 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque CS CASSESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CS CASSESE est expirée depuis le 23 janvier 2024.
Société CASSESE a également déposé les autres marques suivantes : OCTOFIX , MITRETITE , CS
Société CASSESE, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France - SIREN 383760683
Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443568 - Publication au BOPI 2006-10-30
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257233 - Publication au BOPI 2004-01-21
Renouvellement sans limitation n°2028340 - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 30 octobre 2006 - Changement de dénomination n°443569 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538812 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06
Inscription le 3 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610008 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Inscription le 10 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610747 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris d'ans d'autres classes;minerais;coins métalliques.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);machines utilisées dans l'industrie du bois, machines pour l'encadrement, assembleuses pour cadres; accessoires et pièces détachées des produits précités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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